Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAVAUD THIERRY DEVELOPPEMENT
/
MARCHAND FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHAND FRANCE
CLAVAUD THIERRY DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
99780824
Date de dépôt :
04/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2009

Présentation de la marque MARCHAND FRANCE

Déposée le 4 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAVAUD THIERRY DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCHAND FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAVAUD THIERRY DEVELOPPEMENT domicilié(e) Siège social : 89, rue de Sorny, 02880 TERNY SORNY, RCS SOISSONS B 388 264 236 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.G.I.F. (mandataire) - France.

La marque MARCHAND FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHAND FRANCE est expirée depuis le 4 mars 2009.

CLAVAUD THIERRY DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : NATENER pompe à chaleur , SORNYS , TERNYS


CLAVAUD THIERRY DEVELOPPEMENT SARL - Siège social : 89, rue de Sorny, 02880 TERNY SORNY, RCS SOISSONS B 388 264 236 - France


S.E.G.I.F. (mandataire) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Appareils d'éclairage, luminaires, lampes Tableaux, objets de décoration en résine Pâte de verre.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.